Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet de l’entreprise Celtymer
Version du 15/05/2024
Mentions Légales
Éditeur du site
Entreprise Celtymer
41 rue du Goelo, 22590 PORDIC
Site web : www.celtymer.com Mail : contact@celtymer.com
SIRET : 51131092200030
Déclarations
Numéro d’inscription au répertoire des métiers artisanaux : 511 310 922
Numéro de déclaration auprès de l’ANSM :
Directeur de la publication
Madame LE TIRRAND Thuy Ha, gérante
Responsable de la rédaction
Madame LE TIRRAND Thuy Ha
Développement et réalisation du site
Hébergeur
O2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Tel : 04 44 44 60 40
Photos
Certaines photos utilisées sont fournies par Unsplash, Pixabay, Freepik.
Nom des Marques déposées
- Facebook est une marque déposée de Facebook Inc.
- Instagram est une marque déposée d’Instagram LLC.
- Google est une des marques déposées de Google Inc.
- YouTube est une des marques déposées de Google Inc.
- LinkedIn est une des marques déposées de Microsoft Inc.
- Pinterest est une marque déposée de Pinterest Inc.
- Android, Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont fournies dans la section « Politique protection donnée personnelle » ci-après.
Les informations concernant le dépôt des cookies sont fournies dans la section « Politique des cookies » ci-après.
Pour toute question, n’hésitez pas à contacter notre Service Client par e-mail : contact@celtymer.com.
Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet de l’Entreprise Celtymer
Introduction
Celtymer est une entreprise spécialisée en formulation, fabrication et commercialisation des cosmétiques naturels, parfums sans alcool, savons solides et liquides surgas à froid, produits ménagers écologiques, et ingrédients de cosmétique maison, dont le siège social se trouve au 41 rue du Goelo, 22590, Pordic, France.
Le site Internet www.celtymer.com (ci-après nommé le Site) est un site d’information et de partage entre l’entreprise Celtymer et ses clients et les visiteurs (non-clients). C’est aussi un site de vente en ligne où vous pouvez passer et suivre les commandes.
Vous y trouvez toutes les informations concernant la société, l’intégralité des produits conçus, formulés, fabriqués et commercialisés par Celtymer, sa charte de qualité, ses engagements, sa politique éthique, son blog contenant une source d’information très enrichie sur la beauté naturelle, les ingrédients botaniques et minéraux, et les idées de recettes des cosmétiques maison (DIY).
Celtymer partage avec vous via son BLOG les recettes pour réaliser les cosmétiques vous-même, les informations détaillées sur les ingrédients, leurs méthodes d’extraction, leurs caractéristiques et bienfaits pour la santé et la beauté. L’entreprise y poste les informations utiles sur les soins naturels, l’utilisation des extraits de plantes dans la beauté, et les sujets thématiques sur les cosmétiques naturels et végans.
Nous souhaitons partager avec vous les Conditions Générales d’Utilisation du Site (désigné ci-après CGU).
Celtymer collecte vos données à caractère personnel sur le site afin que vous puissiez passer et suivre les commandes en ligne. Nous ne collectons pas des données à caractère personnel des visiteurs. Ces données sont stockées sur un serveur sécurisé. Nous traitons ces données selon notre Politique de Protection des Données à caractère Personnel disponible sur le Site.
Toutes les personnes accédant au Site (ci-après nommés « Utilisateurs ») déclarent avoir pris connaissance des présentes CGU et s’engagent à les respecter rigoureusement.
L’éditeur du Site, l’entreprise Celtymer, se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Ces modifications entreront en vigueur immédiatement après la mise sur le Site. La version disponible en ligne au jour de la consultation est toujours la version en vigueur à cette date. Les Utilisateurs s’engagent donc à les consulter régulièrement. Il est réputé que les Utilisateurs acceptent cette dernière version à chaque nouvelle connexion au site.
Les présentes CGU s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des services proposés par l’entreprise Celtymer sur le Site. Elles constituent, avec nos Conditions Générales de Vente (CGV), l’intégralité de l’accord conclu entre la Société et l’Utilisateur du Site.
Ces CGU sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront sur toute autre version ou tout autre document contradictoire sauf nos CGV.
Article 1. – Accès au Site
Les Utilisateurs ont l’accès au Site à tout moment quand le Site est ouvert.
Celtymer se réserve le droit d’interrompre l’accès à notre Site à tout moment, voire de le fermer pour une période indéfinie pour le motif de mise à jour et de maintenance. Cependant, nous ne sommes pas tenus d’obligation de mise à jour et de maintenance. Par conséquence, nous déclinons toute responsabilité si certaines informations n’étaient plus à jour.
L’accès à certaines parties du Site peut être réservé aux Utilisateurs ayant déjà créé un compte et aux professionnels ayant un compte professionnel.
Accédant au Site, il vous incombe de prendre toutes les précautions nécessaires concernant la sécurité de votre connexion, et de veiller à ce que toutes les personnes accédant au Site via votre connexion internet ou vos identifiants aient pris connaissance des présentes CGU.
Article 2. – Création d’un compte d’utilisateur
Afin de commander des produits sur le Site, tout Utilisateur doit créer un compte en fournissant les informations requises dans le formulaire électronique dédié à cet effet.
L’Utilisateur déclare que les informations personnelles ou professionnelles indiquées lors de son inscription sont complètes, exactes et vraies et permettent de l’identifier de façon précise. Toute information personnelle ou professionnelle calomnieuse et/ou fantaisiste est susceptible d’entraîner la fermeture du compte de l’Utilisateur et l’annulation de sa commande à notre discrétion.
L’Utilisateur choisit les données d’identifiant composant d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe lors de la création de son compte. Il s’engage à les garder confidentiel. Le Site n’enregistre que le nom d’utilisateur si l’Utilisateur demande. Il doit saisir son mot de passe à chaque connexion afin de garantir une sécurité de connexion. Le nom d’utilisateur de doit pas contenir des caractères spéciaux comme une virgule ou un point d’interrogation.
L’Utilisateur a accès à ce compte à tout moment en saisissant ses données d’identifiant sous réserve la disponibilité du Site. Cet accès n’est pas possible quand le Site est indisponible pour quelle que raison que ce soit. Toutefois, Celtymer se réserve le droit de limiter, suspendre ou mettre fin aux comptes d’Utilisateurs dont les agissements seraient contraires à nos CGU et/ou nos CGV, ou porteraient atteinte à la sécurité des transactions ou des autres Utilisateurs.
L’Utilisateur est responsable de toutes actions réalisées sur notre Site par le biais de ses données d’identifiant. Il est tenu responsable quand il donne ces données à un autre Utilisateur ou une autre personne.
Tout Utilisateur s’engage à passer les commandes avec ses données d’identifiant.
Article 3. – Propriété Intellectuelle
L’entreprise Celtymer est la seule propriétaire de son Site internet.
3.1. Contenu du Site
Le contenu du Site comprend toutes les informations, données, textes, vidéos, sons, images, dessins, graphismes, signes, logos, marques, photos, les fiches téléchargeables, les logiciels, etc. présentés sur le Site. Ces éléments sont la propriété exclusive de Celtymer ou de ses partenaires et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. A ce titre, ils sont protégés contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes CGU.
Celtymer détient tous les droits de propriété intellectuelle attachés au contenu de notre Site sauf les droits appartenant à des tiers desquels nous détenons une licence et les droits du contenu posté librement sur le Site par des tiers.
Le contenu du Site est protégé par la législation sur le droit d’auteur en France.
3.2. Utilisation du contenu du Site à des fins non commerciales
Afin de partager avec les utilisateurs des contenus utiles pour un rituel d’une beauté naturelle, Celtymer autorise la lecture, la copie écran ou papier, la photographe ou la reproduction de ces éléments uniquement pour le but d’information destinée à un usage strictement personnel et privé.
L’Utilisateur est autorisé d’imprimer une copie et de télécharger des extraits de certaines pages du Site pour son utilisation personnelle et privée. Par exemple, il peut imprimer depuis le Site la liste des ingrédients et les conseils d’utilisation d’un produit de Celtymer qu’il a acheté.
Cependant, il n’est pas autorisé de modifier, sous n’importe quelle façon, les copies papiers ou numériques imprimées ou téléchargées depuis le Site. Par exemple, il ne doit utiliser aucune illustration, photographie, vidéo, audio, ou tout graphique pour modifier ces copies.
L’Utilisateur peut reproduire et/ou utiliser toute illustration, photographie, vidéo, audio, ou tout graphique du Site sous condition de citer systématiquement le statut d’auteur dudit contenu et les noms de toute personne y ayant contribué.
Il est interdit de copier, reproduire, partager et diffuser une partie ou tout le contenu du Site, sur n’importe quel support et par n’importe quel procédé. Par exemple, une diffusion d’une image du Site sur les réseaux sociaux ou un envoi par mail d’une fiche téléchargée depuis le Site est interdite. Le non-respect de cette interdiction est assimilé à une contrefaçon qui peut engager la responsabilité civile et pénale de l’Utilisateur.
Il est interdit d’utiliser les noms, les images, les signes, les dessins, les logos et les marques de nos partenaires apparus sur le Site à des fins commerciales et publiques sans leur autorisation préalable.
3.3. Création d’un lien vers notre Site
Celtymer autorise une création d’un lien vers la page d’accueil du Site sous le format « www.celtymer.com » dans vos documents à des fins personnels et privés. Cette création doit être conforme aux lois en vigueur. Elle ne doit pas porter atteinte à la réputation de notre Site. Elle ne vous permet pas d’en tirer avantage. En plus, elle ne doit en aucun cas suggérer l’existence de toute forme d’association entre vous et l’entreprise Celtymer, ou toute acceptation ou soutien de notre part.
Il n’est pas autorisé de créer des liens vers les autres pages du site.
Il est interdit de créer un lien vers le Site depuis un site qui ne vous appartient pas. Par exemple, il est interdit de créer un lien vers le Site sur les réseaux sociaux.
Celtymer se réserve, le cas échéant, le droit de retirer notre consentement à tout moment sans aucun préavis.
3.4. Autres utilisations
L’utilisation de tout contenu ou d’une partie du contenu de notre Site à des fins autre que celles mentionnées ci-dessus, et notamment à des fins commerciales, est soumise à notre autorisation préalable par une demande écrite au contact@celtymer.com.
3.5. Utilisation abusive du Site
Il est interdit d’utiliser notre Site de façon abusive et d’y introduire consciemment des virus et tous autres matériels malveillants et nuisibles au fonctionnement du Site et à la réputation de l’entreprise Celtymer.
Il est interdit d’accéder de façon frauduleuse à notre Site, au serveur qui l’héberge, ou à tout autre serveur, ordinateur ou base de données liés au Site.
L’Utilisateur ne doit pas attaquer le Site via des attaques informatiques ou par tous autres types d’attaques dématérialisées.
Celtymer signalera toute infraction aux autorités concernées chargées du respect de la loi et leur apportera toute notre coopération en leur révélant, si nécessaire, votre identité.
En cas d’infraction, Celtymer se réserve le droit de supprimer immédiatement votre compte d’Utilisateur et de vous interdire l’accès à notre Site, de façon temporaire ou permanente, sans vous prévenir.
Celtymer ne se sera tenu responsable de toute perte ou dommage causé par une attaque informatique à votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou tous vos autres matériels pendant votre utilisation du Site.
3.6. Sanctions
Le non-respect des dispositions prévues ci-dessus entraine une suppression immédiate de votre compte d’Utilisateur et une interdiction d’accéder au Site de manière temporaire ou définitive.
A la demande de l’entreprise Celtymer, vous devez détruire ou supprimer immédiatement toute copie et sauvegarde matérialisée ou dématérialisée des contenus tirés du Site.
Celtymer peut vous demander tous dommages et intérêts si votre infraction cause les dégâts à la société.
Article 4. – Limitation de responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’exactitude des informations figurant sur notre Site et surtout à tout commentaire ou contenu posté sur notre Site par des tiers (par exemple les avis sur nos produits).
Notre Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet et ressources appartenant à des tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Nous ne contrôlons pas le contenu de ces sites ou ces ressources et nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou en cas de pertes ou dommages résultant de leur utilisation.
L’entreprise Celtymer exclue explicitement par les présentes dans les limites permises par la loi :
- toutes conditions, garanties et autres termes qui pourraient être autrement à notre charge en vertu de la loi (à l’exception de ce qui est prévu dans nos présentes CGU et CGV.
- toute responsabilité en cas de pertes ou dommages directs, indirects ou consécutifs subis par un Utilisateur quelconque en lien avec notre Site ou son utilisation, d’une incapacité à l’utiliser, des conséquences de l’utilisation de notre Site, des sites internet qui y seraient liés, et de toute information publiée sur notre Site, y compris mais non limité à toute :
- perte d’activités ;
- perte de chiffre d’affaires, de bénéfices, de revenus ou d’économies anticipées ;
- perte de contrats ou de clientèle ;
- perte de données ;
- perte de temps en termes de gestion ou d’administration ;
- et toute autre perte matérielles et immatérielles ou dommage quels qu’ils soient, quelle qu’en soit la cause et qu’ils résultent d’un délit (y compris une négligence), d’une rupture de contrat ou toute autres cause, même prévisible.
Nous déclinons également toute responsabilité en cas de perturbations du Site comme des erreurs informatiques, des coupures de connexion, des perturbations des textes, des vidéos et des images, des envois de mails à une adresse erronées, ou de tout autre dysfonctionnement ou interruption liés à Internet.
Article 5. – Mise en garde sur les informations diffusées sur le Site
Toutes nos informations sur le Site sont, par nature, génériques et tirées des ouvrages ou sites Internet de référence. Toutefois, ces informations sont fournies à titre indicatif uniquement. Elles ne tiennent pas compte de votre situation personnelle et ne constituent en aucune façon des recommandations personnalisées en vue de l’utilisation des produits de l’entreprise. Elles ne peuvent être assimilées à une prestation de conseil, ni à une incitation quelconque à acheter des produits. Elles ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale.
Les Utilisateurs et les visiteurs sont les seuls responsables de l’utilisation de l’information fournie, sans qu’aucun recours contre l’entreprise éditrice Celtymer ne soit possible. La responsabilité de Celtymer ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’information incomplète.
L’éditeur du présent Site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. L’éditeur ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus, etc.).
L’Utilisateur est informé que le contenu du présent site Internet est à usage purement informatif. Les informations qui y sont contenues ne peuvent être assimilées à une offre au public, une sollicitation ou un démarchage de la part de l’éditeur à l’égard de l’Utilisateur.
AVERTISSEMENT SUR LES HUILES ESSENTIELLES
Les propriétés, indications et modes d’utilisation des huiles essentielles sont tirés des ouvrages ou sites Internet de référence en aromathérapie, hydrothérapie et phytothérapie. Toutefois, ces informations sont données à titre informatif. Elles ne sauraient en aucun cas constituer une information médicale, ni engager notre responsabilité. Pour tout usage dans un but thérapeutique, consultez un médecin.
INFORMATIONS CONCERNANT LES IDÉES DE RECETTE
Les idées de recette diffusées sur le Site sont uniquement à titre informatif. Elles ne sont dans aucun cas les formules conformes aux règlements cosmétiques en vigueur et validées par un toxicologue ou un docteur en pharmacie. Les Utilisateurs sont les seuls responsables à l’utilisation personnelle de ces recettes sans aucun recours possible contre l’entreprise Celtymer.
Il est interdit d’utiliser ces recettes pour réaliser les cosmétiques destinés à la vente.
Article 6. – Politique de Protection des Données à caractère personnel
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée,
Afin de répondre aux demandes de nos clients particuliers, l’entreprise Celtymer est amenée à collecter leurs données personnelles. Cette collecte étant, en tout état de cause, est soumise à leur consentement. Conformément à la législation française en vigueur, ils disposent d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité, d’opposition ou d’effacement de leurs données, et ils peuvent définir leurs directives d’utilisation post-mortem. Pour exercer ces droits, il suffit de nous écrire par mail en précisant leur nom, prénom, adresse, et email utilisé à la création du compte, et joignant un justificatif d’identité par email à contact@celtymer.com.
6.1. Qu’est qu’une donnée à caractère personnel ?
Il s’agit de toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Une « personne physique identifiable » est une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
6.2. Quand collectons-nous des données à caractère personnel ?
Nous collectons les données à caractère personnel de nos clients quand ils accèdent au Site à l’adresse www.celtymer.com, créent un compte d’utilisateur et passent une commande. Ces coordonnées leur permettent de passer les commandes sur le site, recevoir les newsletters, émettre les commentaires sur les produits, et participer en ligne aux événements organisés par Celtymer
6.3. Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?
Dans le cadre de nos activités, Celtymer est susceptible de collecter auprès de vous les données personnelles suivantes :
- Civilité, nom et prénom des personnes contractantes
- Adresses postales et adresses de livraison
- Numéros de téléphone portable et de téléphone fixe
- Adresses email
- Identifiant ou nom d’utilisateur
- Historique des achats, des produits consultés, des pages naviguées, des avis sur nos produits, des échanges avec Celcymer.
6.4. Pour quelles finalités ces données personnelles sont-elles collectées ?
L’entreprise Celtymer est amenée à traiter vos données personnelles pour exécuter des contrats conclus avec vous, vous fournir des services que vous avez demandés comme les newsletters, respecter les obligations légales comme la facturation, améliorer votre expérience de navigation, gérer un sondage ou une promotion, améliorer notre service client et notre publicité.
6.5. Comment mes données personnelles sont-elles protégées ?
Afin d’empêcher tout accès, usage, modification, destruction, perte, dommage ou divulgation non autorisée, nous gardons les données personnelles collectées sur des serveurs dotés d’une protection SSL. Ces données sont consultables uniquement par des personnes autorisées. Le stockage des données est assuré par les bases de données informatiques du l’hébergeur du Site.
Il n’y a pas de stockage sur papier ni la divulgation à un tier sauf la diffusion des informations nécessaires à la livraison et sous la demande des autorités de compétence selon la loi.
6.6. Combien de temps mes données personnelles sont-elles conservées ?
Les données ne peuvent être conservées que pour une durée limitée pendant la durée de validation de leur compte d’utilisateur et pour une durée de trois (3) ans après leur dernière commande sur le Site.
Vous pouvez consulter notre Politique de Protection des Données à Caractère Personnel en version PDF ici.
Article 7. – Politique des Cookies
Conformément à la directive ePrivacy, à la directive 2002/58/CE modifiée en 2009, et à la loi Informatique et Libertés,
Afin de garder une transparence totale et une honnêteté auprès de ses clients et ses visiteurs, l’entreprise Celtymer s’engage à informer les utilisateurs concernant l’utilisation des cookies sur le Site.
Celtymer est amenée à placer les cookies sur le Site afin d’assurer un bon fonctionnement du Site et offrir une expérience unique à ses clients et aux visiteurs du Site. Le site demande alors leurs consentements avant de déposer les cookies sur leurs appareils.
7.1. Définition d’un cookie
Un cookie est un fichier texte qui peut être déposé ou lu, par exemple, lors de la consultation d’un site web, d’une application mobile, ou de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel sur votre ordinateur ou votre appareil mobile. Un cookie est ensuite renvoyé au site web d’origine lorsque vous le visitez à nouveau ou à un autre site capable de reconnaître le cookie donné. Les cookies favorisent votre utilisation d’un site web car ils permettent à un site web de reconnaître l’appareil de l’utilisateur.
7.2. Les Cookies sur ce Site
Sur le Site, les cookies ont plusieurs fonctions. Ils vous permettent de naviguer efficacement entre les pages, de garder vos préférences en mémoire et, de façon générale, d’améliorer votre expérience sur le Site. Ils contribuent également à ce que les publicités en ligne soient plus adaptées à vous et à vos intérêts.
Les cookies utilisés sur le Site peuvent être classés selon quatre catégories :
- les cookies strictement nécessaires
- les cookies de performance du Site
- les cookies de fonctionnalité
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Vous trouverez ci-dessous la description de chacun de ces types de cookie. Celtymer déclare ne pas placer des cookies des tierces sur le site.
7.3. Cookies strictement nécessaires
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7.4. Cookies de performance
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Ces cookies permettent à Celtymer de compter les visites et les sources de trafic afin de mesurer et d’améliorer les performances du site. Ils permettent à Celtymer de voir les contenus populaires et non populaires afin d’améliorer la qualité des contenus fournis sur le site.
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7.5. Cookies de fonctionnalité
Ces cookies permettent au Site d’offrir des fonctionnalités spécifiques et une expérience unique lors de l’utilisation du Site pour acheter des produits, consulter les recettes, lire les articles thématiques, télécharger les guides d’utilisation. Par exemple, grâce à ces cookies, le Site se souvent des choix que vous avez faits : nom d’utilisateur, préférences de langue ou de la région, les pages que vous consultez souvent, la taille et la police du texte.
Bien que les informations collectées par ces cookies soient anonymes, les cookies peuvent vous identifier lorsque leurs informations sont combinées avec d’autres données, car ils surveillent certaines informations relatives à votre fournisseur d’accès à Internet. Cependant, ils ne collectent aucune information pour des fins publicitaires ni pour savoir vos activités sur Internet.
En désactivant ces cookies, vous renoncez à l’expérience personnalisée de Celtymer car certaines fonctionnalités ne peuvent pas fonctionner correctement. Par exemple, vous devez saisir à nouveau votre identifiant à chaque fois vous souhaitez ouvrir votre compte d’utilisateur.
7.6. Cookies ciblés
Ces cookies collectent des informations sur vos habitudes de navigation sur le site. Par exemple, ils documentent les produits que vous consultez fréquemment. Ils sont généralement placés par des réseaux publicitaires en ligne, tels que Google ou Facebook. Ils se souviennent que vous avez consulté le Site et partagent cette information avec d’autres organisations, notamment des annonceurs de la publicité en ligne. Cela permet que les publicités en ligne soient plus adaptées à vous et à vos intérêts. Même si ces cookies peuvent suivre vos visites sur des sites Web, ils ne savent généralement pas qui vous êtes. Sans ces cookies, les publicités en ligne seront moins adaptées à vos centres d’intérêts. En désactivant ces cookies, vous renoncez à voir les publicités ciblées à vos besoins.
7.7. Comment bloquer les cookies ?
Vous avez le choix d’accepter ou renoncer aux cookies de performance, cookies de fonctionnalité et cookies ciblés lors de votre visite sur le Site. Veuillez noter que le site ne fonctionne pas normalement si vous refusez tous les cookies.
Vous pouvez consulter notre Politique des Cookies en version PDF ici.
Article 8. – Droit applicable
Le droit applicable aux présentes Conditions Générales d’Utilisation est le droit français.
Article 9. – Contact
Si vous avez les questions ou remarques concernant ces présentes CGU, vous pouvez nous écrire au mail contact@celtymer.com . Nous aurons le plaisir de répondre à votre questionnement.
Article 10. – Modifications
L’entreprise Celtymer réserve le droit de modifier, mettre à jour ou corriger, à tout moment et sans préavis, tout ou partie de la présente Politique des cookies. Les modifications sont applicables dès la publication sur le Site.